Une compagnie d'assurances recherche à travers la réassurance une protection contre les écarts dans le temps et dans l'espace que la souscription des risques qu'elle assume est susceptible de lui faire supporter. Elle détermine la somme maximale qu'elle peut avoir à débourser par sinistre sans compromettre gravement son compte d'exploitation et, par voie de conséquence, son existence, en étant entraînée à des prélèvements excessifs sur ses capitaux propres. Nous l'avons vu, cette somme s'appelle le plein (ou rétention) .

L'importance des sommes qu'elle pourrait assurer, en relation directe avec ses capitaux, sera, dans la plupart des cas, insuffisante pour lui permettre de jouer un rôle sur le marché. La réassurance accroît considérablement sa capacité de souscription, c'est-à-dire l'importance des risques qu'elle peut assumer. Elle a ainsi un double effet de protection et de développement des possibilités d'engagement.

Comme nous l'avons vu dans l'introduction, les principales formes de réassurance sont diverses :

• la réassurance facultative (affaire par affaire)
• l'excédent de sinistre (traité non-proportionnel)
• la réassurance proportionnelle par traité.

Cette dernière forme de couverture sera étudiée dans le présent chapitre.

On appelle réassurance proportionnelle celle par laquelle la part du sinistre que le réassureur aura à supporter sur un risque sera égale à la part de prime que le réassuré (cédante) lui aura cédé sur ce même risque. 

Deux types de traités existent  en réassurance proportionnelle:

• le traité QUOTA SHARE (quote-part)
• le traité surplus (excédent de plein).

Nous avons vu que les traités en excédent de sinistre fonctionnent sur base d'un montant de sinistre. Le réassureur perçoit une prime qui n'est pas en adéquation avec les règlements de sinistres. C'est donc un non proportionnel .

Par contre, il y a proportion entre les primes perçues et les sinistres réglés dans un traité proportionnel.

 La prime perçue est calculée en fonction de la somme assurée (et non sur la valeur des sinistres passés) et les sinistres sont réglés dans la même proportion( pourcentage que le réassureur a accepté).

•     Le réassureur perçoit 4% de l'encaissement des primes     Il versera 4% du montant des sinistres.

Particularité dans les contrats Proportionnels

La gestion technique des contrats proportionnels est beaucoup plus lourde et longue pour plusieurs raisons :

• La modalité de fonctionnement est généralement le" Risk Attaching" ou "LORA": Le réassureur percevra des primes pour les risques dont les polices ont été souscrites dans la période  de couverture (voir chapitre précédent xl)    la gestion des contrats dure plus longtemps

• Ils présentent plus de notions comptables telles que  : 

  - les participations bénéficiaires (profit commission)
  - les entrées et sorties de portefeuille
  - les dépôts
  - les commissions fixes ou variables (sliding scale commission)

3.2. Comparaison entre les traités proportionnels et non proportionnels.