Nous avons évoqué 2 cas où le réassureur n’interviendra pas pour un sinistre (que ce soit en paid ou inscription en OS) :
Il existe, cependant, un 3ème cas de non intervention du réassureur lorsque le traité prévoit un AAD : Annual Aggregate Deductible.
En effet, lorsque le traité prévoit un AAD – exprimé en montant, le réassureur ne participera pas aux sinistres survenus pour un montant correspondant à celui de l’AAD. L’AAD peut donc se définir comme une franchise appliquée aux sinistres cumulés.
Reprenons l’exemple cité ci-dessus auquel nous ajoutons un AAD de 3.000.000 €
Traité XL : 5.000.000 €XS 1.000.000 €, pour lequel 4 sinistres (A,B,C,D) sont survenus. Notre engagement maximum est donc de 5.000.000 CU potentiellement « déboursable » en faveur de la cédante.
Sur base des avis et en tenant compte de la rétention, nous notons (en €) :
- De la survenance du sinistre A pour 2.000.000 OS 1.000.000
- De la survenance du sinistre B pour 500.000 OS 0
- De la survenance du sinistre C pour 4.000.000 OS 3.000.000
- De la survenance et de la demande de paiement du sinistre D pour 5.000.000
Paid 4.000.000
Cependant, par application de l’AAD, le montant à la réassurance du sinistre A, de 1.000.000 €et 2.000.000 €pour le sinistre C, tombe dans l’AAD. Dès lors, le réassureur définira dans ses comptes uniquement les sinistres C (1.000.000 €) et D (4.000.000 €).
Mais nous devons ajouter la notion de priorité des Paid sur l’OS. En effet, le réassureur préfère bénéficier de la franchise sur les montants « échus », c’est-à-dire à payer immédiatement plutôt que de l’appliquer sur les montants « provisionnés » qui ne sont pas à débourser pour l’heure (OS).
Nous retrouverons donc dans nos comptes :
- Sinistre A OS 1.000.000 €
- Sinistre B OS 0
- Sinistre C OS 3.000.000 €
- Sinistre D Paid 1.000.000 €
Nous constatons que nous atteignons la limite (5.000.000 €). Si un nouveau sinistre survenait, par application de la limitation, nous ne le prendrions pas en compte.
Lorsqu’un AAD apparaît dans un traité, le technicien devra tenir à jour un listing des sinistres survenus affectant le dit traité, en distinguant le paid, l’OS et le montant repris dans l’aggregate. Vous trouverez une illustration de ce fichier ci-dessous :
1.3. Traitement technique des proportionnels
Nous venons de parcourir la première famille de traité : le traité non proportionnel. Dans cette seconde partie, nous aborderons le traité proportionnel d’un point de vue technique.
L’élément fondamental d’un traité proportionnel était la valeur du sinistre. Lorsque celle-ci était comprise entre la rétention et la limite (totale), le réassureur intervenait. Dans le cadre d’un traité proportionnel, nous avons vu que ceux-ci fonctionnent sur base de la somme assurée d'un risque.
Il y a toujours proportion entre le pourcentage des primes perçues et les sinistres payés.
Un pourcentage de cession est calculé et primes et sinistres sont calculés sur base de ce pourcentage.
Cependant, ce n'est pas à l'analyste de calculer les primes et sinistres à enregistrer.
C'est impossible car nous ne sommes pas à la base du risque. C'est à la cédante de nous fournir le montant des primes calculées nettes de cession ainsi que les sinistres qui affectent le traité.
En conclusion, la grande particularité de la gestion proportionnelle se différencie par ceci :
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Les primes et sinistres sont enregistrés sur base de comptes trimestriels/semestriels transmis par la cédante (ou le courtier) . Elle agrège les primes et sinistres cédés sur une période donnée quel que soit l'importance de ceux-ci. A titre informatif, la cédante peut nous aviser des sinistres majeurs survenus dans ou en dehors des décomptes trimestriels.
L'analyste doit donc se fier aux infos fournies pour enregistrer les montants dans les comptes adéquats. |
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Le traité proportionnel fonctionne sur base du LORA, c'est-à-dire qu'on cède les primes des risques dont la police originelle a été souscrite dans la période de couverture du traité. Cela engendre une gestion plus longue car contrairement aux XL (LOD), des sinistres et des primes sont encore perçues après la date d'expiration du traité, les polices originelles pouvant produire leur effet au dela (voir principes de bases des proportionnels).
Les contrats durent plus longtemps sauf clôture via les jeux de portefeuille. |
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Pour éviter une gestion fastitdieuse, les jeux de portefeuille mettent fin au principe du LORA. Le traité fonctionne alors sur base d'un LOD, comme un XL et on recevra uniquement des comptes pour la période de souscription.
Exemple : Un traité QS&SS du 01/01/2018 et 31/12/2018 : comptes trimestriels:
En l'absence de portefeuilles :
La première année, en 2018, nous recevrons 4 décomptes trimestriels.
La deuxième année, en 2019, nous recevrons 4 décomptes pour l'année 2018 (5ème quart,6ème quart...)
La troisième année, en 2020, nous recevrons les 9ème,10ème,11ème... se référant à l'année de souscription 2018. Le traité peut alors durer quelques années tant que des primes et sinistres, même faibles, seront comptabilisés par la cédante.
Si des portefeuilles sont prévus
Nous recevrons uniquement 4 comptes trimestriels pour l'année 2018. Après sortie de portefeuille de fin d'année, le réassureur ne sera plus responsable du développement des risques sur ce traité et la gestion s'arrêtera.
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Il n'y a pas de limite. Les limites mentionnées dans les contract advice se référent à une limite par rapport à une somme assurée d'une police, pas par rapport au contrat. Il peut y avoir dépassement de cette limite, ce qui se justifie parfois par l'accumulation de plusieurs polices dans un risque sinistré.
L'analyste doit cependant contrôler ce montant par rapport à un sinistre et être vigilant à une éventuelle différence importante .Le souscripteur sera à sa disposition pour le guider. |
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Les sinistres ne sont pas individualisés comme dans les XL . Ils sont repris dans le poste "Divers" dans Gisi, sauf quand la cédante mentionne un sinistre d'une grande importance .
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Ils présentent des commissions fixes ou variables et des PC. |
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Nous vous invitons à parcourir les exercices liés aux proportionnels au point 2.2.
 
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