Le stop loss est un traité de réassurance obligatoire non proportionnel jouant sur une sinistralité globale sur une période donnée .

Comme les autres contrats non proportionnels, le stop loss comporte une limitation et une priorité.

A l'instar des autres traités non proportionnels, ces limites peuvent s'exprimer en valeur absolue . Dans ce cas, on emploie la locution (couverture en aggregate) pour souligner le fait que  la sinistralité est agrégée sur une période donnée , que cette sinistralité soit constituée de sinistres individuels ou cumulés par événement, petits ,moyens ou grands, survenus en début, milieu ou fin de période.

Toutefois, il est plus usuel de fixer ces limites en valeur relative, en pourcentage. la référence de base étant généralement le GNPI (encaissement de la prime).

Prenons un exemple :

Traité en Stop Loss suivant : 40.000.000 €  XS 30.000.000 € 
Branche : Incendie et risques annexes
Période : 01/01/1999 au 31/12/1999

Il s'agit dans ce cas d'une couverture en aggregate (limite et priorité fixées en montant et non en %)

Supposons une série de sinistres survenus pendant l'année 1999 (supérieurs à une rétention de base de 500.000 €)

On suppose qu'au cours de cette période, la charge constituée pour ces sinistres individuels (frais dossiers, expertises...s'élève à 12.000.000 €

Le montant total du sinistre s'élève donc  à 46.800.000 €. Le réassureur sera redevable de 16.800.000 €.

Imaginons maintenant le même exemple mais avec une limite et une priorité fixées en % de l'encaissement de primes.

GNPI : 30.000.000 € de base

STOP LOSS 120% XS 100%

Supposons un encaissement en fin de période de 31.850.000 € .

Dans ce cas, les limites seront 38.220.000 € XS 31.850.000 €. Le réassureur participera pour une somme de 14.950.000 €.

En général, le Stop Loss est beaucoup plus utilisé que la couverture en aggregate.

2.3.2. Fonction du Stop Loss : avantages et inconvénients

• Il permet de limiter la perte à un montant ou pourcentage maximal
• Il permet d'insérer des risques difficilement évaluables à cause de la clause horaire

Nous avons vu que certains contrats en XL fonctionnent tantôt par risque, tantôt par événement ou alors un combiné.

Or , la définition de l'événement en réassurance repose sur une clause horaire.L'application de cette clause peut être délicate et faire l'objet d'interprétations différentes selon les situations et les périls concernés. C'est le cas par exemple de la branche dommages pour périls comme le gel, la grêle sur les récoltes ou le poids de la neige.  Ainsi, on note souvent, pour prendre la neige comme exemple, les écarts de temps importants entre  les dates de manifestation du péril (moment où il neige), la date de survenance du sinistre (moment ou le toit cède) , la découverte du sinistre (surtout pour les résidences secondaires) et la date de déclaration du sinistre.  L'application de la clause horaire devient souvent un exercice difficile , voire quelques fois impossible et, de ce fait, le stop loss est un moyen de résoudre ce problème.

Malgré ses avantages considérables, le stop loss n'est pas le contrat en excédent de sinistre le plus répandu.

En effet, à part certaines branches où il est le type de couverture par excellence (comme la grêle), le stop loss présente des délimitations telles que *: 

• Il s'adresse aux branches à développement court (short tail)
• Il suppose , de la part du réassureur une pleine confiance dans la direction de la compagnie d'assurances, sa politique de souscription et de règlements de sinistres.
• Une complète transparence des branches, des risques, des périls ,des territoires couverts, des conditions d'assurance, de tarification des risques, des cumuls et des engagements catastrophiques.
• L'existence de formes de réassurance préalables. A l'exception des périls ou le Cat XL trouve difficilement son application, le stop loss ne doit pas couvrir des périls générant des sinistres de forte intensité, car il devient alors vulnérable. Il doit rester une couverture destinée à corriger l'aberration de fréquence.
• pour des raisons de partage du sort, le niveau de priorité doit être fixé de telle sorte que la compagnie d'assurances soit déjà en perte lorsque le Stop Loss est appelé à jouer.
• La compagnie d'assurance a souvent de la peine à se faire à l'idée du prix que cette couverture exige du fait de sa qualité de protection.

*  magazine n° 9 "Risques" paru en mars 1992.