| 1 PRINCIPES
1.1 Introduction
Dans les chapitres précédents, nous avons évoqué les notions de prime et sinistre. Vous trouverez ci-dessous un aperçu technique de ces notions.
Nous avons abordé jusqu’à présent les deux grandes familles de traité : proportionnel et non proportionnel. Chaque famille présentant des avantages et inconvénients propres, la cédante cherchera, en fonction de son objectif, la combinaison la plus appropriée. Celle-ci est reprise sous le terme générique de programme. A un programme sont associées plusieurs couvertures sous-jacentes. Nous aborderons cette notion ci-dessous.
D’autre part, le marché de la réassurance est segmenté selon les classes d’affaires pouvant être souscrites. Chacune de ces classes présente des particularités de traitement technique, inhérentes à la forme et au type de réassurance et clauses. Nous aborderons plus particulièrement les branches Aviation et RC Auto.
Nous aborderons ensuite les outils à disposition de l’analyste et clôturerons par quelques applications.
1.2 LES XL
Les principaux flux financiers entre la cédante et le réassureur sont :
- Primes
- Paiement sinistres
- Frais
Techniquement, le terme prime englobe les notions, déjà évoquées, de :
- Ø Prime de base
- Ø Dépôt de prime/Unearned premium
- Ø Prime de reconstitution
Le dépôt de prime peut prendre deux formes :
- Le réassureur perçoit la prime mais la dépose en garantie sous forme de titres ou de cash
- La cédante conserve la prime en garantie ; on parle alors de Unearned Premium (UPR)
Ce dépôt UPR correspond à la partie "non expirée" du traité : Primes non acquises ( Unearned Premium) . Toutes ces primes regroupées forment la réserve de primes non acquises ( unearned premium reserve ou encore provision technique). La cédante la constitue pour pouvoir supporter les charges telles que sinistres en suspens, risques en cours, provisions mathématiques... Lorsque le traité prévoit que le réassureur ne déposera pas ou ne constituera pas une provision technique, ce dernier bénéficiera d'un cash flow favorable.
Cependant et surtout en France, les provisions techniques doivent être constituées par l'assureur au brut des cessions; Il lui faut donc faire appel au concours de ses cessionnaires. Le dépôt qui en résulte peut être fait de deux manières en espèces ou en titres.
Dans le cadre de la couverture d’un sinistre, deux cas peuvent survenir :
- On nous avise du paiement d’un sinistre
- On nous avise de la survenance d’un sinistre sans demande de paiement
Le premier avis engendre un flux financier (sortie cash), alors que le second doit être considéré comme l’avertissement d’un montant déterminé à payer dans le futur.
La rapidité de l’exécution d’un paiement sera liée à l’apparition du terme « cash claim » sur l’avis ; Si ce dernier apparaît, alors le règlement doit être généralement effectué dans les 48 heures.
Chaque avis reprend le FGU, From Ground Up, c’est-à-dire la valeur du sinistre (Incurred) au premier franc. Par opposition à la valeur à la réassurance, c’est-à-dire le FGU – rétention. Le devoir de prudence oblige le réassureur à prendre les montants tant, bien évidemment à payer, que ceux avisés. Ces derniers feront l’objet d’une provision : « réserve » (OS : outstanding).
La somme des montants payés et réservés correspond au total des incurred pour chaque sinistre.
Exemple :
Traité XL : 5.000.000 € XS 1.000.000,€ pour lequel 4 sinistres (A,B,C,D) sont survenus. Notre engagement maximum est donc de 5.000.000 € potentiellement « déboursable » en faveur de la cédante.
Sur base des avis et en tenant compte de la rétention, nous notons :
De la survenance du sinistre A pour 2.000.000 OS 1.000.000 €
- De la survenance du sinistre B pour 500.000 OS 0
- De la survenance du sinistre C pour 4.000.000 OS 3.000.000 €
- De la survenance et de la demande de paiement du sinistre D pour 5.000.000 €
Paid 4.000.000 €
Dans l’exemple mentionné, la réassurance interviendra jusqu’à ce que la limite totale des incurred soit atteinte ( 5.000.000 €), au-delà, le réassureur n’interviendra plus. Le sinistre D sera donc limité à la réassurance à 1.000.000 €
La limite s’applique au dernier sinistre survenu. Cependant, le « Paid » a toujours priorité sur « l’OS ». Cela signifie que si le dernier sinistre D est un « paid », la limite s’appliquera sur l’avant-dernier sinistre C (OS). Le sinistre D sera donc entièrement payé et le sinistre C sera, quant à lui, limité : Paid a priorité sur l’OS.
Dans le tableau ci-dessous, nous n’appliquons pas la règle de la priorité du Paid :
Ce second tableau, reprend la règle de la priorité du Paid : nous constatons que le sinistre D est payé alors que le réassureur n’inscrira pas le sinistre C en réserve (OS) compte tenu de la limite atteinte.
  |