1.2 Les types de réassurance

Il existe deux types de réassurance : Traité et Facultative. 

 Traité :   Accord inconditionnel conclu entre la cédante et le réassureur par lequel la cédante accepte de céder et le réassureur accepte tous les risques souscrits repris dans les termes du traité . Le réassureur est donc obligé d'accepter tous les risques repris dans le portefeuille de la cédante qui est cédé au traité.

 Exemple : tous les risques industriels en France .(Sauf exclusions contractuelles spécifiques )

 Facultative : Accord optionnel, par lequel l’assureur a la « faculté » de céder,  individuellement, les risques. Les risques sont cédés individuellement et le réassureur a le droit de les refuser.

Prenons l’exemple de la société Cocke Steel qui souhaiterait assurer ses bâtiments industriels.  Un assureur pourrait accepter la couverture ; cependant, il souhaite céder une partie du risque lié à cette société.  Dans le cadre d’un type « facultative », le réassureur peut accepter ou refuser ce risque individuellement.  
Dans le cadre d’un type « traité », l’assureur va céder non pas une partie du risque lié à Cocke Steel, mais une partie du risque lié à son portefeuille de polices souscrites, dont Cocke Steel fait partie.  Le réassureur ne pourra refuser de couvrir ce risque particulier; il est tenu, en cas d’acceptation du traité, d’accepter tous les risques individuels* repris dans la partie du portefeuille cédé.

 

 *Sauf exclusions spécifiques

En général, les contrats sont souscrits pour une période d'un an .

Ce sont les traités que nous allons principalement développer dans cette formation. 
=> Les formes de réassurance

Il existe deux formes de contrat de réassurance : proportionnelle et non-proportionnelle.   

Les formes proportionnelles expriment un rapport « proportionnel » entre les primes perçues et les valeurs assurées (<> valeur sinistre).  Nous distinguons les quote-parts (quota-share) et les excédents de plein (surplus)

Dans le cas des non-proportionnels, la forme la plus courante est l’excédent de sinistre (excess of loss) et ses variantes (per risk, cat., stop loss)

      

                                                           PROPORTIONNELS

                                                                Quota share
                                                                         Surplus

                                                                       NON PROPORTIONNELS

                                                                Excess of Loss

Nous allons les développer  dans les chapitres suivants . 

Avant d'entamer la partie consacrée à l'excédent de sinistre, voyons ce qu'est la rétention (ou le plein de conservation) d'une cédante.